Imago69 a écrit : ↑mer. 10 avr. 2024 11:05
Bonjour,
Je reviens sur le sujet.
J’ai porté réclamation auprès de la métropole de Lyon et voici la réponse reçue ce jour :
« La Métropole de Lyon a enregistré votre demande le 03/01/2024.
Nous vous informons qu'après consultation de votre dossier votre demande de dérogation pour le véhicule immatriculé CP-131-JH a en effet été refusée le 12/03/2024.
Votre véhicule, définit comme un CTTE BACHE de catégorie N1 s'inscrit dans le cadre dérogatoire applicable dans la ZFE régie par l'arrêté, "Arrêté Temporaire N" 2023-ZFE-006", que vous trouverez ci-joint pour plus de précisions.
Dans cet arrêté, aucune dérogation dans le cadre d'un véhicule dit de collection n'est prise en compte.
La dérogation pour véhicule de collection dans les règles de la ZFE métropolitaine concerne uniquement les véhicules de catégorie M1.
Cependant vous pouvez sollicité une ouverture de compte petit rouleur.
Une dérogation temporaire« petit rouleur » pour les véhicules de catégorie N1 a été mise en place au 01/01/2024. Une dérogation spécifique ouvrant droit à 52 jours de libre circulation au sein du périmètre ZFE pendant 12mois.
Après la période d’un an, il sera possible de recharger son compte et obtenir à nouveau 52 jours de circulation pour une année supplémentaire.
Nous vous remercions d'avoir contacté la Métropole de Lyon et restons à votre disposition pour toute question complémentaire.
Bien cordialement,
La Métropole de Lyon »
Du coup, je me demande si les conditions à remplir sont les mêmes d’une ZFE à l’autre.
Et, est-il possible de faire une demande de dérogation pour Strasbourg (par exemple) et ensuite avoir cette vignette dérogatoire valable dans toutes les ZFE ?
