et quand la carte grise ne correspond pas ?

[Didier_31]

A lire avec humour, bien s?r, ce qui est fait est fait, les regrets ne changent rien au cours des choses?..

Prenez une carte grise d?un v?hicule ancien, par exemple une M?hari de 1984. Remplissez-l? avec les lois en vigueur ? l??poque, c'est-?-dire, par exemple, pour l?identification du num?ro de ch?ssis, notez la partie ? utile ? c'est-?-dire : la r?f?rence courte, ne tenant pas compte de l?identification du constructeur (VF7Y pour notre constructeur pr?f?r?), ne tenant pas compte non plus de l?identification du mod?le (AYCA pour notre mod?le pr?f?r?). Notez par ailleurs qu?en d?autres endroits de la carte grise ces informations-l? sont bien clairement marqu?es.

Laissez reposer cette carte grise durant quelques ann?es?..

Un beau jour, les lois changent, exit la r?f?rence courte du ch?ssis, place ? la longue, dite compl?te, qui englobe en un seul mot le constructeur, le mod?le, et ?. Le ch?ssis, fa?on grammaire allemande (je salue au passage nos amis allemands !), mais surtout, ne faite pas de retrofit sur les anciennes cartes grises en circulation, le contr?le technique sera l? pour faire appliquer la loi moyennant finances?..

Me voici donc, sortant du contr?le technique que m?m? passait jusque l? brillamment, avec deux d?fauts d?identification
0.2.1.2.2. PLAQUE CONSTRUCTEUR : Non concordance avec le(s) document(s) d?identification(s)
0.2.2.2.2. FRAPPE A FROID SUR LE CHASSIS : Non concordance avec le(s) document(s) d?identification(s)

Le c?t? sibyllin est que justement, la plaque constructeur et la frappe a froid sur le ch?ssis sont les bonnes r?f?rences?..

Ces d?fauts sont soumis ? contre visite ? partir de 2011?.

R?sultat, la pr?fecture pour modifier la carte grise, et comme la nouvelle loi sur les plaques est en vigueur pour tout changement de carte grise, me voil? ? quitter mes plaques d?immatriculation noires d?origine pour des superbes plaques blanches, modernes et anachroniques sur nos belles?..

Je garde l?humour et l?amour de m?m?, la loi est la loi?..

Au passage, un changement de texte de loi sur une identification de ch?ssis sur un document administratif me coute 40,50 euros de cartes grises, plus les plaques !

C?est encore mieux que les radars?

[JEROME D 80]

explique un peu plus ???

si je comprend bien !! ils ont trouver la solution pour passer tout le monde dans le siv !!! en nous y obligeant ! indirectemeent !

c'etait a prevoir !! car on va pas garder 2 syst?mes d'immatriculation ! jusque la saint gliglin !!

[Tientien39]

Je saisi pas tous, sur ta carte grise tu as le num?ro court et sur le vhl les num?ro long c'est ca.
Par contre concernant les plaques d'immat,moi elle seont noir m?me avec une immat SIV.J'avais pris les devants en faisant un non roulant l'ann?e derniere pour changer la carte grise avant le passage au SIV sur les vhl d'occas mais j'ai pas pr?vu qu'au moment ou je retournerai en pref avec un controle valide ben je me retrouverai avec la nouvelle immat.

[Didier_31]

Si sur ta carte grise, tu as en zone (E) le numero long (VF7YAYCA00xxxxxx), pas de soucis

Si tu n'as que la reference courte, souci ? partir du 1er janvier 2011.

Pour ma 2CV, j'avais fait rectifier la carte grise pour cela en janvier 2009 donc avant applications des nouvelles r?gles aux v?hicules d'occasion et l?, j'ai ma CG conforme au vehicule, donc je peux garder mes plaques noires.... Comme un boulet, j'ai zapp? de contr?ler la CG de la M?hari...

Autre point, en terme de CT, la banquette arri?re doit ?tre consid?r?e comme un strapontin sans quoi, les ceintures deviennent obligatoires ? l'arri?re.... (vu avec mon contr?leur dans sa bible du contr?le)....


C'est bien de r?viser des lois, mais faudrait penser aux anciennes d'avant les changements de lois!

[JEROME D 80]

et quand tu as encore une veille CG !! sans l'emplacement E ??

tu fait quoi ??

[canelle 61]

je lis ce post et je me rend compte que je suis dans le meme cas
de figure sur mes 2 beiges
du coup ,voila ce que je propose
dej? on attend AY et si on s'y prend au bon moment ,on aura CA pour
les dernieres lettres

[Didier_31]

et tu vise 602 pour le chiffre ?

ben moi, c'est fait, et c'est en AP- et j'ai rat? le 602 de 8 = 610

reste plus qu'? jouer sur l'alesage....

dure loi mais c'est la loi....

[Didier_31]

Jerome, je n'ai plus de vieille carte grise sous les yeux, mais regarde la reference chassis : si elle demmarre par VF7YAYCA, c'est bon, si ce ne sont que des chiffres..... m?me cas....

[JEROME D 80]

ben , je comprend pas trop !!

sur la vielle c'est numero de serie type (G)
07CA**** ???

car le Vf7 n'arrive pas avec justement les plaque chassis qui sont dans la caisse ??? a droite ??

enfin on verra bien !! d'abord ma verte est en CGC ! et toujour pas passer au CT !! car c'est pour 2011 si les ordi seront pret a faire une validation 5 ans !!!

je vais aller regarder la cg de la orange !! c'est une grande CG !!

[Papy-Smuche-95]

je viens d'envoyer un email ? la FFVE, et je vous informerai de la r?ponse.

[Tientien39]

Il faut que le num?ro corresponde entre carte grise et plaque constructeur et frappe froid.
Il n'y a aucune importance que le num?ro de s?rie est 13 caract?res ou 7 du moment que les 3 soit les m?me.

[JEROME D 80]

Il faut que le num?ro corresponde entre carte grise et plaque constructeur et frappe froid.
Il n'y a aucune importance que le num?ro de s?rie est 13 caract?res ou 7 du moment que les 3 soit les m?me.

merci tientien !! de ta reponse de de controleur !! ?? aide bien sur le forum !!

[Tientien39]

Excusez moi mais c'est 17 caract?res et pas 13, les num?ro de s?rie a 17 carct?res sont apparu normalement a partir du 01/10/1981.

[Tientien39]

En regardant plus en d?tail,sur les texte de loi du controle technique il s'av?re que n'est pas obligatoire avant le 01/10/1981 le num?ro de s?rie a 17 caract?res sur la carte grise (je dit bien sur la carte grise), moi j'en deduit que l'on peut se retrouv? avec un num?ro a 7 carat?res sur la CG et un num?ro a 17 carateres sur la frappe a froid.Je contacte les personnes plus en rapport avec cela cet AM et je vous tient au jus.

[Tientien39]

Bon,j'ai quelques ?l?ments de r?ponse,il n'y a pour le moment pas de solutions miracle,mon enseigne doit recontrer les personnes de la ffve ainsi que la drire pour touver une solutions a ce pb (pb courant sur certain vhl "ancien") pour le moment la seule r?ponse que je peut avoir "faite le controle au mois de d?cembre 2010 pour repartir pour 2 ans".Esp?ront qu'il trouve une solution courant d'ann?e.