Belle endormie

[louloup38]

Très intéressante cette démarche.
Cest ce que je te disias, le controle sera fait au nom du possesseur de l'ancienne carte grise, et avec tout ceci tu pourras avoir ton beau papier.
Attention, d'après ce que j'ai lu, même si ta mémé est assurée, tu seras obligé de l'emmener sur plateau au CT "Elle n'autorise pas la circulation du véhicule"
Tiens nous informé de l'avancement, ton cas est très intéressant

[taze]

A mon avis, si c'est bien l'ancien propriétaire qui a vendu la méhari il aurait du demander un duplicata dû à la perte de la carte grise avant la vente. Se lancer dans une restauration coûteuse sans ce papier me semble vraiment risqué.

[berjac]

A mon avis, si c'est bien l'ancien propriétaire qui a vendu la méhari il aurait du demander un duplicata dû à la perte de la carte grise avant la vente. Se lancer dans une restauration coûteuse sans ce papier me semble vraiment risqué.

+ 1 En effet l'obtention d'une CG lors d'une transaction " non habituelle " n'est jamais assurée d'une issue positive

[berjac]

Oui,c'est le propriétaire qui me l'a cédée,plus de carte grise,car elle a dormi 31 ans dans une grange....et la fiche d'identification,obtenue auprès de l'ANTS,permet de passer le CT,et ensuite de pouvoir redemander une carte grise..en principe,ouf!Est ce que quelqu'un a déjà suivi ce chemin pour reimmatriculer un véhicule sans carte grise et sans CT...IMG_4186.PNG

-Bonjour
-Je ne connaissais pas cette procédure
-En effet elle semble ne s'appliquer dans ce cas précis où c'est le propriétaire qui t'a vendu cette MÉHARI car sinon n’importe qui pourrait faire établir une CG
-Le plus logique aurait été, à mon avis, que l'ancien propriétaire demande un duplicata, comme l'a évoqué "taze"

[bib40]

Pour demander un duplicata carte grise ,il faut un contrôle technique,et pour faire un contrôle technique,Il faut une carte grise ....d'où ma démarche !!!

[zèbre69]

Non tu peux faire un ct même non roulant qu'avec le numéro de série.

[JEROME D 80]

le ct non roulant n'existe plus depuis plusieurs années

[saxogrn]

salut, nous avons eu le même problème pour la méhari du tonton, notre solution qui a fonctionné pour l'instant: il a envoyé le certificat de cession à son nom en préfecture, ce qui fait que dans les registres la voiture passe à son nom. il a fait une déclaration de perte de CG, le récépissé nous permettra de passer le CT et avec le CT et la déclaration de perte, il refait une demande de CG à son nom. c'est un ami policier qui nous conseillé les démarches. Je passe le CT jeudi prochain je pourrais vous dire rapidement si il y a d'autres embuches, mais a priori ça devrait être bon. Pour info il est possible de faire une demande à la FFVE sans CG, mais vu que tout est compliqué chez eux, ça risque de prendre un bout de temps.

[taze]

il a fait une déclaration de perte de CG

Comment, puisque la CG n'est pas encore à son nom?

[berjac]

salut, nous avons eu le même problème pour la méhari du tonton, notre solution qui a fonctionné pour l'instant: il a envoyé le certificat de cession à son nom en préfecture, ce qui fait que dans les registres la voiture passe à son nom. il a fait une déclaration de perte de CG, le récépissé nous permettra de passer le CT et avec le CT et la déclaration de perte, il refait une demande de CG à son nom. c'est un ami policier qui nous conseillé les démarches. Je passe le CT jeudi prochain je pourrais vous dire rapidement si il y a d'autres embuches, mais a priori ça devrait être bon. Pour info il est possible de faire une demande à la FFVE sans CG, mais vu que tout est compliqué chez eux, ça risque de prendre un bout de temps.

-C’est quand même plus que très bizarre que ça ait fonctionné ainsi ! Tant mieux pour toi mais il n'y a aucune logique ainsi

[Web_Master_MCDF]

Si il y a logique !
Une carte grise est un certificat d'immatriculation et en aucun cas un acte de propriété !
J'ai une Ami 8 achetée sans CG mais avec acte du notaire lors d'une succession, carte grise refaite a mon nom en préfecture sans aucun problème !

[saxogrn]

comme dit au dessus c'est tout simplement logique, le certificat de cession fait de mon oncle le propriétaire.

[Mehari Potter]

Sur ma CG, je vois en C1: mon nom et en C4a: "est propriétaire de la voiture".

[Sergiodu78]

Sur ma CG, je vois en C1: mon nom et en C4a: "est propriétaire de la voiture".

moi ITOU

[louloup38]

Oui, les lois françaises sont parfois assez cheloux
Comme le dis le WB, la carte grise n'est pas du tout un titre de propriété, mais donne le droit de circuler sur les routes (en ayant acquité l'impot).
La propriété réelle du véhicule ne dépend pas "officiellement" de la carte grise mais de l'achat de ce véhicule. Tu peux avoir un véhicule à ton nom, mais ne pas pouvoir rouler avec si tu n'as pas la carte grise. Mais comme les lois sont compliquées, si cette carte grise n'est pas en ton nom, tu n'as pas le droit de la vendre.

J'ai simplifié? non? donc je