Page 1 sur 1
Posté : mer. 6 déc. 2006 08:52
par POMNY38
j'ai acheté un véhicule sauf que le proprio ne trouve pas les papiers et en faite c'est le fils du proprio qui me l'a vendu car le proprio n'est plus de ce monde quelqu'un a-t-il une astuce???<br />
Posté : mer. 6 déc. 2006 09:35
par TOUNS 71
bonjour . la je pense que c est le notaire liquidateur qui peut avoir la carte grise si le vehicule faisait partie de la succession familiale . T es tu renseigné ??<br />
Jai eu helas le meme cas il y a un an avec le deces de mon pere , c est le notaire qui a recuperé la carte grise , et c est lui qui a signé le certificat de cession ,quand tout a eté terminé....7 mois apres .rensignes toi bien , sinon il faudra que le fils essaye de faire une declaration de perte mais vu que le vrai proprio n est plus de ce monde ...ca doit pas etre simple .peut etre pourrais tu demander a la sous prefecture la marche a suivre? si la personne qui va te recevoir est dans un bon jour......................tu as des chances d avoir ton renseignement .courage a+
Posté : mer. 6 déc. 2006 15:42
par Olivier 75/37
J'ai été dans le même situation:succession familliale pour la mienne aussi, 2 mois d'attente pour mettre à jour les papiers.Sois très patient...
Posté : mer. 6 déc. 2006 16:23
par OLIVIERM 2B 88
il faut établir dans ce cas une cg au nom d'un des héritiers et qu'il te vende l'auto. La solution de facilité mais moins réglementaire, c'est de faire une déclaration de perte au nom du défunt et le "faire revivre" popur l'occasion. Gain : une CG.
Posté : mer. 6 déc. 2006 19:49
par LAURENT.D 44
Ou,si le fils a le même prénom que son père défunt!<br />
<br />
Laurent
Posté : mer. 6 déc. 2006 21:08
par SEV(45)
Bonjour,<br />
pour faire une demande de duplicata, il faut entre autre un CT, roulant ou pas, ainsi qu'un justificatif de domicile...du proprietaire; s'il est decedé tout recemment, c'est bon, si ça fait quelques années...aie aie!(a moins de "maquiller" un peu la photocopie...et de tout faire par la poste, mais c'est pas tres bien!<br />
sev<br />
<br />
Posté : mer. 6 déc. 2006 22:15
par technitruc50
j'ai récupéré (cadeau !)une 2CV de 1960 du grand père d'une copine. Le grand père est DCD depuis quelques années. La voiture n'avait pas bougé depuis 15 ans de son hangard.<br />
Mis à part la carte grise, il m'a fallu demander une atestation de renonciation au pacte de préference profitant réciproquement aux divers héritiers.<br />
Bref, en français, un papier qui indique qu'il n'y a plus qu'un seul bénéficiaire de l' éventuel héritage.<br />
Chaque héritier sauf un, atteste de façon manuscripte de sa renonciation à quoi que ce soit de l'héritage.<br />
C'est un accord entre les bénéficiaires, après partage et entente.<br />
Ceci étant clos, il reste maintenant à voir avec le non-renonciateur, c'est à dire avec l'héritier et unique jouisseur du bien, donc nouveau proprio, si il accepte de te vendre (ou donner) l'objet de la tractation .... en ce qui te concerne : une Méhari !<br />
<br />
En aucun cas, je ne suis intervenu auprès du notaire. Et pourtant, je suis aujourd'hui, l'heureux propriétaire d'une 2CV de 1960.<br />
<br />
Courage, patience, calme et ténacité.
Posté : jeu. 7 déc. 2006 18:37
par XAVIER45
Bonjour,<br />
pour une 2CV de 1959 récupérée auprès de la famille dont la CG était toujours au nom du propiétaire décédé en 1974 (32 ans!),il a fallu 9 mois au notaire pour "accoucher" (c'est le même délai...)des papiers de succession.<br />
Pour les héritiers, soit faire la démarche citée plus haut ou les différents héritiers doivent TOUS signer le certificat de vente en indiquant leur nom à côté de leur signature.<br />
Bon courage, ça finit toujours par aboutir, mais c'est long et il faut relancer régulièrement ces messieurs les notaires pour ressortir le dossier du fond d'un tiroir.